Vous pouvez toujours continuer à nous faire part de votre expérience de navigation à l'adresse suivante : anom.diffusion@culture.gouv.fr Restrictions de communication CAOM - Etat-Civil d'Algérie en Ligne Attention: pour toute demande de renseignement adressez vous exclusivement au(x) contact(s) donné(s) ci-dessous, n'utilisez cette adresse que pour me signaler une erreur / groelly (17/01/09) Les actes d'état-civil (1830-1904), qui étaient seulement consultables au CAOM (Centre des Archives de l'Outre Mer) à Aix en Provence sont en ligne. Service central d'Etat civil de Nantes - Annuaire Mairie Extrait de naissance du registre europeen /Algérie - Droit-Finances A Nantes, pour les ressortissants Français nés à l'étranger qui ont plus de 100ans, impossible d'avoir un extrait de naissance, une fiche d'état civil pour pouvoir constituer l'arbre généalogique. Désormais, les actes de mariage, naissance et de décès seront dressés par les municipalités. -À ses ascendants et . - Seul l'hébergement des données est assuré au niveau central. Les archives municipales accessibles en ligne - Montpellier central de l'état civil - 44941 NANTES Cedex 9 ARCHIVES MINISTÉRIELLES Ces documents proviennent : 1°) de la direction des affaires de l'Algérie (rattachée successivement aux ministères de la Guerre, de l'Algérie et des Colonies, de l'Intérieur). Algérie : trois documents d'état civil retirables sur Internet Par application de l'édit royal de juin 1776 qui créa le Dépôt des . De 1830 à 1962 les registres d'état civil dit européen ont été établis en deux exemplaires selon la règle métropolitaine. Archives nationales d'outre-mer - Culture archives état civil algérie en ligne. Comment obtenir un copie d'acte - Consulat général de France à ... Archives municipales de Nantes. dont les plaies, quarante ans après, ne sont toujours pas refermées. Une première réglementation concernant l'état civil des Français non membres de l'armée est le fait d'un arrêté du gouverneur général (Bertrand Clauzel) en date du 7 décembre 1830 : leurs actes d'état civil, jusqu'alors tenus par le consul de France à Alger, sont .
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