Réseau national des collectivités pour l’habitat participatif; Démarche ÉcoCités. Numéro de page. [2018-03] - Construction d’annexes aux bâtiments dans les zones ... Replier Titre Ier : … 1.4 - LEXIQUE NATIONAL D’URBANISME (DÉCRET DU 28/12/2015) 1.4.1 - Les définitions retenues Annexe : Une annexe est une construction secondaire, de dimensions réduites et in férieures à la construction principale, qui apporte un complément aux fonctionnalités de la construction principale. d’Urbanisme Terrasse couverte non close est considéré comme une annexe PLAN LOAL D’URANISME Annexe au règlement du PLU : Lexique Accès : l’accès correspond à la limite de la parcelle donnant directement sur la voie ; limite qui peut être soit bâtie (garage) ou close (portail), soit non bâtie (bande d’accès ou servitude de passage), et par lesquels les véhicules pénètrent sur le terrain d’assiette du projet depuis la voie de desserte. P.O.S. Rép. Louis Garrel Chanteur, Thomas Dutronc Et Sa Compagne 2018, Restaurant Part-dieu Avatar, Mariage Verratti Mbappé, Peinture Africaine Facile, , Thomas Dutronc Et Sa Compagne 2018, Restaurant Part-dieu Avatar, Mariage Verratti Mbappé, Peinture Africaine Facile,
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